LES CR DU CONSEIL MUNICIPAL – 2021

  • Séance du 18 Mars 2022

    approbation compte rendu de conseil

    – élection d’un adjoint au Maire

    – délibération compte administratif 2021

    – délibération budget primitif 2022

    -délibération pour autoriser le marché avec énédis sur l’extension du réseau vers la parcelle C560

    – délibération pour le diagnostique énergétique (conseiller energie partagée)

    – délibération marché tennis

    – délibération taux fiscalité ( à adopter avant le 15 avril)

    – délibération marché capteurs CO2

    – délibération avenant promesse de vente la Cascade

    – planning tenue bureaux de vote élections présidentielles

    – divers

  • Séance du 15 février 2022

     Approbation compte rendu de conseil 

    – Préparation BP 2022 (Débat d’orientation budgétaire)

    – Délibération protocole transactionnel

    – Délibération loyer logement 1160 route du village

    – Délibération renouvellement poste urbanisme/accueil mairie poste

    – Délibération adressage

    – Délibération panneaux signalisation école

    – Délibération admission en non valeur

    – Délibération temps de travail 1607h

    – Délibération condamnation tribunal affaire BEDOT

    – Divers

     

    Conseil municipal du 15.02.22

  • Séance du 22 Octobre 2021

    – Délibération arché préau suite à la CAO du 18/10

    – Délibération contrat de maintenance de l’ascenseur périscolaire

    – Délibération contrat de maintenance de la chaudière nouveau bâtiment

    – Délibération contrat de maintenance de l’adoucisseur d’eau

    – Délibération plan de sécurité incendie du nouveau bâtiment

    – Délibération promesse de vente parcelle concernant l’urbanisation du centre village

    – Délibération autorisation SICTOM pour l’implantation des conteneurs semi enterrés

    – Délibération autorisation du déplacement de la ligne téléphonique

    – Délibération autorisation pour l’extension du réseau des eaux usées jusqu’au quartier de l’Eglise

    – Délibération extension des réseaux d’électricité

    – Délibération marché d’entretien des voiries

    – Délibération subvention cantine et chasse

    – Délibération convention ADS VDD

    – Divers

    Conseil municipal du 22.10.21

  • Séance du 28 Juin 2021

    – Délibération et débat projets communaux

    – Délibération arrêt PLUI Est VDD

    – Délibération panneaux lumineux signalisation école

    – Délibération tarif location logement ancienne poste

    – Ado’lympiades

    – Point sur les constructions

    – Divers

    Conseil municipal du Lundi 28 Juin 2021

  • Séance du 1er Juin 2021
    • Vote compte rendu dernier conseil municipal
    • Délibération marché travaux rénovation école
    • Délibération marché travaux préau école
    • Délibération marché travaux placette
    • Délibération travaux rond point
    • Délibération convention SPA
    • Divers

    CR 1er Juin 2021

  • Séance du 10 avril 2021
    • Vote compte rendu dernier conseil municipal
    • Délibération marché coupe bois derrière école
    • Délibération taux imposition 2021
    • Délibération suppléant CLECT
    • Délibération investisseur urbanisation centre village
    • Délibération plan financement projet cure
    • Délibération plan financement projet aménagement école +préau
    • Délibération plan financement projet studio accessible PMR
    • Délibération plan financement projet giratoire et placette
    • Délibération Adhésion au dispositif Conseil en Énergie Partagée
    • Divers

    CR 10.04.21 Télécharger

  • Séance du 20 février 2021
    • Vote compte rendu dernier conseil municipal 
    • Délibération compte administratif 2020 et résultats clôture 2020 
    • Délibération budget primitif 2021 
    • Délibération exonération location hangar association Les Historiales
    • Délibération montant loyer maison Pioz
    • Délibération désignation membres CLECT
    • Délibération organisation temps scolaire rentrée 2021
    • Délibération admission en non valeur loyers Galloni
    • Délibération marché d’études pour la rénovation de la cure
    •  Divers

    CR 20.02.21 Télécharger

  • Séance du 27 octobre 2020
    • Délibération DM n° 1-2020
    • Délibération autorisation poursuite comptable public
    • Délibération participation CMS Tour du Pin
    • Délibération subvention association chasse
    • Point sur le PLUI
    • Point sur la construction de la cantine
    • Colis des anciens
    • Divers

    CR 27.10.2020  Télécharger

  • Séance du 06 juin 2019
    • Approbation compte rendu dernier conseil municipal (pièce jointe)
    • Délibération présentation et approbation projet ADP final restaurant scolaire

    CR 06.06.2019   Télécharger

  • Séance du 12 mars 2019
    • Délibération COMPTE ADMINISTRATIF 2018
    • Délibération BUDGET PRIMITIF 2019 ET AFFECTATION DU RESULTAT 2018
    • Délibération PROJETS INVESTISSEMENTS 2019
    • Délibération APPLICATION TAUX INGENIERIE VOIRIE 2019
    • Délibération CONVENTION FONCTIONNEMENT ET FINANCEMENT SERVICE URBANISME VDD:
    • Délibération RENFORCEMENT RESEAU PROJET METHANISEUR
    • Délibération RETRAIT COMMUNE ST SULPICE DES RIVOIRES DU SIVU GYMNASE DU COLLEGE LE GUILLON
    • REPRISES CONCESSIONS CIMETIERE PERPETUELLES ABANDONNEES
    • Délibération CONVENTION EXPLOITATION TERRAINS
    • Délibération MARCHE DEMOLITION GRANGE EN VUE DE LA CONSTRUCTION DU BATIMENT PERISCOLAIRE
    • Délibération REVERSEMENT PART FONCIER BATI SUR LES ZONES ACTIVITES ECONOMIQUES
    • Délibération REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT SUR LES ZONES ACTIVITES ECONOMIQUES
    • PROJET BATIMENT PERISCOLAIRE
    • Divers

    CR 12.03.2019   Télécharger