• Approbation du procès-verbal du Conseil du 25/02/2025

Projet de délibérations :

• Approbation du Compte de Gestion 2024
• Approbation du Compte Administratif 2024
• Subventions Associations 2025
• Taux de fiscalité 2025
• Budget Primitif 2025 et affectation de résultat
• Caution nettoyage pour une salle (multi activité, aquarium ou ex-cantine)
• Contrat de location pour les 2 salles (ex-cantine et Aquarium)
• Jours d’absence autorisés à titre exceptionnel pour les agents
• Procédure d’élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)
• Remboursement à la société NATUREA pour raccordement ENEDIS pour la crèche
• Aménagement intérieur de la crèche
• Demande d’autorisation de subvention pour l’aménagement RD 1006
• Achat des candélabres pour la place de la Cure
• Remplacement des extincteurs de + de 10 ans
• Partage de la taxe d’aménagement des zones d’activité 80% VDD 20% commune
• Divers

• Approbation du procès-verbal du Conseil du 17/12/2024

Projet de délibérations :

• Aide en faveur de MAYOTTE
• Convention de prise en charge de la faune sauvage année 2025 Le TICHODROME
• Tarif de la téléalarme
• Subvention voirie
• Subvention Adolympiades
• Montant du loyer de l’appartement situé au 320 montée de l’église suite au départ du locataire
• Montant des loyers situé à la Cure
• Création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi

• Divers

• • • Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/09/2024
    • Approbation du procès-verbal du Conseil du 05/11/2024

     

    Projet de délibérations :

    • Bail loyer micro-crèche
    • Création de poste Secrétaire Général de mairie catégorie B
    • Location d’un bâtiment hangar communal pour l’Association « Les Historiales »
    • Application ILLIWAP
    • Partage Fibre (GFU) (voir PJ)
    • Evolution des horaires de garderie du matin
    • Marché des raccordements des eaux usées des toilettes vers le cimetière et l’ancienne maison PIOZ

     

    • Divers:
    • Convention avec la Société METHA 4 AGRI pour intervention sur aléas climatiques
    • Compte rendu orales des Commissions CVDD des représentants des commissions
    • ………………………………………………
  •  

• Délibération pour le renouvellement de la convention avec la fourrière
• Délibération sur le montant de prise en charge par agent de la prévoyance santé
• Délibération du montant des repas du CCAS pour les accompagnants
• Délibération pour le prix d’achat de la licence IV et la déclaration modificative (DEM)
• Délibération d’un complément du marché de la cure pour le lot électricité
• Délibération pour l’attribution du marché concernant les aménagements extérieurs de la cure
• Délibération autorisant le maire à entreprendre les démarches pour aménager et sécuriser la RD 1006/Route du Sablon/ Route de la Bièvre/La Voie Romaine
• Délibération donnant l’autorisation des raccordement EU des toilettes vers le cimetières et l’ancienne maison Pioz
• Délibération pour le choix du fournisseur des colis CCAS de fin d’année au plus de 70 ans
• Délibération pour l’attribution du marché d’aménagement des abords de l’église
• Délibération pour la location éventuelle à titre gracieux des salles multi-activités, aquarium, ou ancienne cantine, au personnel communal
• Divers

• Approbation du procès-verbal du conseil du 10/04/2024
• Convention avec les VDD pour destructions des nids de frelons asiatiques
• Fonds de concours pour l’année 2024
• Délégation au CDG38 pour la gestion des dossiers de retraite des agents
• Délégation au CDG38 pour obtenir des tarifs de mutuelle prévoyance pour les agents
• Modalité d’attribution du régime indemnitaire pour les agents
• Marché pour la remise en état du ruisseau de la Corbassière
• Chantiers Jeunes
• Achat de photocopieur Mairie+Ecole
• Modification des tarifs du périscolaire
• Marché ENEDIS pour l aménagement de la cure
• Divers
  • Présentation des coûts scolaires et périscolaires
  • Réparation du camion
  • Ado’lympiades : 29/06/2024
  • Sécurité D1006 Sablon/Bièvre

• Approbation du procès-verbal du conseil du 23/02/2024Approbation du procès-verbal du conseil du 28/12/2023
• Approbation du compte de gestion 2023
• Approbation du compte administratif 2023
• Subventions aux associations de droits privés
• Taux d’imposition
• Approbation du BP 2024
• Montant du nouveau loyer appartement 1115 route du Village suite au départ du locataire
• Prime pouvoir d’achat aux agents
• Réforme des attributions des logements sociaux avec les VDD
• Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables sur la commune
• Divers

• Approbation du procès-verbal du conseil du 16/11/2023
• Approbation du procès-verbal du conseil du 28/12/2023
• Autorisation de location du logement situé au 110 Gare suite au départ du locataire et fixation du montant du loyer
• Approbation du nouveau tarif de téléalarme
• Approbation du nouveau maillage PDIPR (Plan Départemental Itinéraire Promenade et Randonnée)
• Marché du diagnostic des arbres protégés
• Condition d’attribution du colis des ainés et invitation au repas annuel
• Approbation du contrat d’assurances multirisques
• Choix du cuisiniste pour les appartements de la cure
• Divers

• Délibération sur dossier d’assurance pour l’année 2024

• Délibération du choix de la structure d’accueil petite enfance

• Divers

– Approbation du procès-verbal du conseil du 19/10/2023

– Complément budget marché cure pour la SARL 2M Maçonnerie

– Complément budget marché cure pour Ste ADC Charpente

– Complément budget marché pour le projet de construction du bâtiment accueil petite enfance

– Subvention pour la coopérative de l’Ecole de PRESSINS

– Montant du nouveau loyer appartement au 1160 bis route du Village suite au départ du locataire

– « Passeports jeunes » aide financière communale

– Proposition de Convention avec l’Association « Les Historiales » pour la location de mise à disposition d’un bâtiment hangar communal.

– Délibération instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaire (IHTS)

– Divers

– Accorder le marché de la construction destinée à un accueil petite enfance

– Exercer le droit de préférence sur la parcelle ZC 318

– Nommer le référent Laïcité

– Acceptation ou non d’une non-valeur

– Acceptation d’une convention avec les VDD concernant le fonctionnement et le financement du service d’instruction des autorisations d’urbanisme

– Adhésion au Tichodrome

– Délégation au Maire pour création d’une régie garderie

– Délégation au Maire pour création d’une régie diverse (médiathèque, photocopieur, location salle des fêtes)

– Approbation du procès verbal du conseil du 09 Juin 2023

– Acceptation ou non d’une non-valeur des produits locaux

– Tarif de la location pour l’exploitation d’un terrain et mise en place d’un bail précaire

– Convention avec GDS de l’Isère pour l’année 2023 pour destruction de nids de frelons asiatiques

– Fixation du montant du loyer du futur appartement au-dessus de l’école situé 1115 Route du Village

– Demande modificative pour régularisation de comptes

– Approbation du compte rendu du conseil du 03 Avril 2023

– Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 24/09/2023

– Décision modificative du budget 2023

– Marché démolition maison Gauthier

– Entreprendre les démarches pour une nouvelle construction à la place de la Maison Gauthier

– Modification du règlement des loyers mensuels par prélèvement automatique

– Augmentation des loyer 1er Juillet de chaque année

– Tarif encart publicitaire et mode de paiement

– Fourniture gracieuse d’électricité à “Zébullons” pour activité Préambule

– Subventions pour les associations

– Acceptation de la redevance d’occupation du domaine public

– Acceptation du passage au référentiel M57 simplifié

– Questions diverses

– Approbation du compte rendu du conseil du 30 Janvier 2023

– Délibération Approbation du compte de gestion 2022

– Délibération Approbation du compte administratif 2022

– Délibération Budget primitif 2023

– Délibération Taux des taxes locales

– Délibération Tarif taux horaires location salle socioculturelle

– Délibération Sentier pédagogique : autorisation donnée au maire pour demande de subvention

– Délibération Projet Maison Gauthier

– Délibération Choix des entreprises pour assainissement et branchement d’eaux

– Approbation compte rendu de conseil du 16/12/2022

– Décision modificative sur l’exercice 2022

– Partage de la taxe d’aménagement entre la commune et les Vals du Dauphiné

– Divers

– Approbation compte rendu de conseil du 15/09/2022

– Délibérations relatives au marché de la cure :

                          * Validation du marché de coordonnateur SPS

                      * Validation du marché de désamiantage

                      * Actualisation de l’offre “Aux Verres Isérois”

– Délibérations relatives au sentier pédagogique

                      * Analyse des offres

                      * Courrier d’invitation des propriétaires riverains en réunion publique

                      * Autorisation de passage sur les propriétés privées

– Création d’un poste de secrétaire de mairie (délibération)

– Validation du nouveau réglement pour la prime de fin d’année (délibération)

– Approbation compte rendu de conseil du 09/08/2022

– Délibération modification règlement intérieur du conseil municipal

– Retrait délibération délégations fonctions aux conseillers délégués (suite à la demande de la Sous Préfecture)

– Délibération marché de la Cure

– Approbation compte rendu de conseil du 10/06/2022

– Délibération marché voirie 2022

– Délibération plan de financement voirie 2022

– Délibération plan de financement Maison Gauthier

– Délibération plan de financement projet cure

– Délibération marché toit cure

– Délibération convention BOXY

– Délibération tarif location ancienne cantine

– Délibération tarif location garage logement poste

– Délibération marché appartement

– Approbation compte rendu de conseil (pièce jointe)

– Délibération délégations conseillers délégués et adjoints au Maire

– Délibération honoraires ISAGEO bornage parcelle centre Bourg

– Délibération marché protection poteaux préau scolaire

– Délibération marché toit école maternelle et annexes logements

– Délibération marché fenêtres sous-sol cantine scolaire

– Délibération marché sanitaires école

– Délibération marché logement de l’école maternelle

– Délibération marché éclairage préau scolaire

– Délibération architecte Lauro Maison Gauthier

– Délibération contrat de bassin

– Projet MAM et plans

– Repas des anciens

– Tableau tour de garde des élections

– délibération marché capteurs CO2

– délibération avenant promesse de vente la Cascade

– planning tenue bureaux de vote élections présidentielles

– divers

– Approbation compte rendu de conseil 

– Préparation BP 2022 (Débat d’orientation budgétaire)

– Délibération protocole transactionnel

– Délibération loyer logement 1160 route du village

– Délibération renouvellement poste urbanisme/accueil mairie poste

– Délibération adressage

– Délibération panneaux signalisation école

– Délibération admission en non valeur

– Délibération temps de travail 1607h

– Délibération condamnation tribunal affaire BEDOT

– Divers

Séance du 22 Octobre 2021

– Délibération arché préau suite à la CAO du 18/10

– Délibération contrat de maintenance de l’ascenseur périscolaire

– Délibération contrat de maintenance de la chaudière nouveau bâtiment

– Délibération contrat de maintenance de l’adoucisseur d’eau

– Délibération plan de sécurité incendie du nouveau bâtiment

– Délibération promesse de vente parcelle concernant l’urbanisation du centre village

– Délibération autorisation SICTOM pour l’implantation des conteneurs semi enterrés

– Délibération autorisation du déplacement de la ligne téléphonique

– Délibération autorisation pour l’extension du réseau des eaux usées jusqu’au quartier de l’Eglise

– Délibération extension des réseaux d’électricité

– Délibération marché d’entretien des voiries

– Délibération subvention cantine et chasse

– Délibération convention ADS VDD

– Divers

Séance du 28 Juin 2021

– Délibération et débat projets communaux

– Délibération arrêt PLUI Est VDD

– Délibération panneaux lumineux signalisation école

– Délibération tarif location logement ancienne poste

– Ado’lympiades

– Point sur les constructions

– Divers

Séance du 1er Juin 2021

• Vote compte rendu dernier conseil municipal

• Délibération marché travaux rénovation école

• Délibération marché travaux préau école

• Délibération marché travaux placette

• Délibération travaux rond point
• Délibération convention SPA
• Divers

Séance du 10 avril 2021

• Vote compte rendu dernier conseil municipal

• Délibération marché coupe bois derrière école

• Délibération taux imposition 2021

• Délibération suppléant CLECT

• Délibération investisseur urbanisation centre village

• Délibération plan financement projet cure

• Délibération plan financement projet aménagement école +préau

• Délibération plan financement projet studio accessible PMR

• Délibération plan financement projet giratoire et placette

• Délibération Adhésion au dispositif Conseil en Énergie Partagée

• Divers

Séance du 20 février 2021

• Vote compte rendu dernier conseil municipal 
• Délibération compte administratif 2020 et résultats clôture 2020 
• Délibération budget primitif 2021 
• Délibération exonération location hangar association Les Historiales
• Délibération montant loyer maison Pioz
• Délibération désignation membres CLECT
• Délibération organisation temps scolaire rentrée 2021
• Délibération admission en non valeur loyers Galloni
• Délibération marché d’études pour la rénovation de la cure
•  Divers

Séance du 27 octobre 2020

• Délibération DM n° 1-2020
• Délibération autorisation poursuite comptable public
• Délibération participation CMS Tour du Pin
• Délibération subvention association chasse
• Point sur le PLUI
• Point sur la construction de la cantine
• Colis des anciens
• Divers

Séance du 18 juin 2020

• Approbation du dernier compte-rendu de conseil (ci joint)
•  Délégations aux adjoints et aux conseillers délégués selon l’organigramme (ci joint)
• Délibération pour l’adoption du règlement intérieur (ci joint)
• Délibération pour attribuer les indemnités soit environ 60% des montants autorisés.
• Délibération délégations du conseil municipal au maire
• Divers