• Approbation du procès-verbal du conseil du 23/02/2024Approbation du procès-verbal du conseil du 28/12/2023
• Approbation du compte de gestion 2023
• Approbation du compte administratif 2023
• Subventions aux associations de droits privés
• Taux d’imposition
• Approbation du BP 2024
• Montant du nouveau loyer appartement 1115 route du Village suite au départ du locataire
• Prime pouvoir d’achat aux agents
• Réforme des attributions des logements sociaux avec les VDD
• Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables sur la commune
• Divers

• Approbation du procès-verbal du conseil du 16/11/2023
• Approbation du procès-verbal du conseil du 28/12/2023
• Autorisation de location du logement situé au 110 Gare suite au départ du locataire et fixation du montant du loyer
• Approbation du nouveau tarif de téléalarme
• Approbation du nouveau maillage PDIPR (Plan Départemental Itinéraire Promenade et Randonnée)
• Marché du diagnostic des arbres protégés
• Condition d’attribution du colis des ainés et invitation au repas annuel
• Approbation du contrat d’assurances multirisques
• Choix du cuisiniste pour les appartements de la cure
• Divers

• Délibération sur dossier d’assurance pour l’année 2024

• Délibération du choix de la structure d’accueil petite enfance

• Divers

– Approbation du procès-verbal du conseil du 19/10/2023

– Complément budget marché cure pour la SARL 2M Maçonnerie

– Complément budget marché cure pour Ste ADC Charpente

– Complément budget marché pour le projet de construction du bâtiment accueil petite enfance

– Subvention pour la coopérative de l’Ecole de PRESSINS

– Montant du nouveau loyer appartement au 1160 bis route du Village suite au départ du locataire

– « Passeports jeunes » aide financière communale

– Proposition de Convention avec l’Association « Les Historiales » pour la location de mise à disposition d’un bâtiment hangar communal.

– Délibération instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaire (IHTS)

– Divers

– Accorder le marché de la construction destinée à un accueil petite enfance

– Exercer le droit de préférence sur la parcelle ZC 318

– Nommer le référent Laïcité

– Acceptation ou non d’une non-valeur

– Acceptation d’une convention avec les VDD concernant le fonctionnement et le financement du service d’instruction des autorisations d’urbanisme

– Adhésion au Tichodrome

– Délégation au Maire pour création d’une régie garderie

– Délégation au Maire pour création d’une régie diverse (médiathèque, photocopieur, location salle des fêtes)

– Approbation du procès verbal du conseil du 09 Juin 2023

– Acceptation ou non d’une non-valeur des produits locaux

– Tarif de la location pour l’exploitation d’un terrain et mise en place d’un bail précaire

– Convention avec GDS de l’Isère pour l’année 2023 pour destruction de nids de frelons asiatiques

– Fixation du montant du loyer du futur appartement au-dessus de l’école situé 1115 Route du Village

– Demande modificative pour régularisation de comptes

– Approbation du compte rendu du conseil du 03 Avril 2023

– Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 24/09/2023

– Décision modificative du budget 2023

– Marché démolition maison Gauthier

– Entreprendre les démarches pour une nouvelle construction à la place de la Maison Gauthier

– Modification du règlement des loyers mensuels par prélèvement automatique

– Augmentation des loyer 1er Juillet de chaque année

– Tarif encart publicitaire et mode de paiement

– Fourniture gracieuse d’électricité à “Zébullons” pour activité Préambule

– Subventions pour les associations

– Acceptation de la redevance d’occupation du domaine public

– Acceptation du passage au référentiel M57 simplifié

– Questions diverses

– Approbation du compte rendu du conseil du 30 Janvier 2023

– Délibération Approbation du compte de gestion 2022

– Délibération Approbation du compte administratif 2022

– Délibération Budget primitif 2023

– Délibération Taux des taxes locales

– Délibération Tarif taux horaires location salle socioculturelle

– Délibération Sentier pédagogique : autorisation donnée au maire pour demande de subvention

– Délibération Projet Maison Gauthier

– Délibération Choix des entreprises pour assainissement et branchement d’eaux

– Approbation compte rendu de conseil du 16/12/2022

– Décision modificative sur l’exercice 2022

– Partage de la taxe d’aménagement entre la commune et les Vals du Dauphiné

– Divers

– Approbation compte rendu de conseil du 15/09/2022

– Délibérations relatives au marché de la cure :

                          * Validation du marché de coordonnateur SPS

                      * Validation du marché de désamiantage

                      * Actualisation de l’offre “Aux Verres Isérois”

– Délibérations relatives au sentier pédagogique

                      * Analyse des offres

                      * Courrier d’invitation des propriétaires riverains en réunion publique

                      * Autorisation de passage sur les propriétés privées

– Création d’un poste de secrétaire de mairie (délibération)

– Validation du nouveau réglement pour la prime de fin d’année (délibération)

– Approbation compte rendu de conseil du 09/08/2022

– Délibération modification règlement intérieur du conseil municipal

– Retrait délibération délégations fonctions aux conseillers délégués (suite à la demande de la Sous Préfecture)

– Délibération marché de la Cure

– Approbation compte rendu de conseil du 10/06/2022

– Délibération marché voirie 2022

– Délibération plan de financement voirie 2022

– Délibération plan de financement Maison Gauthier

– Délibération plan de financement projet cure

– Délibération marché toit cure

– Délibération convention BOXY

– Délibération tarif location ancienne cantine

– Délibération tarif location garage logement poste

– Délibération marché appartement

– Approbation compte rendu de conseil (pièce jointe)

– Délibération délégations conseillers délégués et adjoints au Maire

– Délibération honoraires ISAGEO bornage parcelle centre Bourg

– Délibération marché protection poteaux préau scolaire

– Délibération marché toit école maternelle et annexes logements

– Délibération marché fenêtres sous-sol cantine scolaire

– Délibération marché sanitaires école

– Délibération marché logement de l’école maternelle

– Délibération marché éclairage préau scolaire

– Délibération architecte Lauro Maison Gauthier

– Délibération contrat de bassin

– Projet MAM et plans

– Repas des anciens

– Tableau tour de garde des élections

– délibération marché capteurs CO2

– délibération avenant promesse de vente la Cascade

– planning tenue bureaux de vote élections présidentielles

– divers

– Approbation compte rendu de conseil 

– Préparation BP 2022 (Débat d’orientation budgétaire)

– Délibération protocole transactionnel

– Délibération loyer logement 1160 route du village

– Délibération renouvellement poste urbanisme/accueil mairie poste

– Délibération adressage

– Délibération panneaux signalisation école

– Délibération admission en non valeur

– Délibération temps de travail 1607h

– Délibération condamnation tribunal affaire BEDOT

– Divers

Séance du 22 Octobre 2021

– Délibération arché préau suite à la CAO du 18/10

– Délibération contrat de maintenance de l’ascenseur périscolaire

– Délibération contrat de maintenance de la chaudière nouveau bâtiment

– Délibération contrat de maintenance de l’adoucisseur d’eau

– Délibération plan de sécurité incendie du nouveau bâtiment

– Délibération promesse de vente parcelle concernant l’urbanisation du centre village

– Délibération autorisation SICTOM pour l’implantation des conteneurs semi enterrés

– Délibération autorisation du déplacement de la ligne téléphonique

– Délibération autorisation pour l’extension du réseau des eaux usées jusqu’au quartier de l’Eglise

– Délibération extension des réseaux d’électricité

– Délibération marché d’entretien des voiries

– Délibération subvention cantine et chasse

– Délibération convention ADS VDD

– Divers

Séance du 28 Juin 2021

– Délibération et débat projets communaux

– Délibération arrêt PLUI Est VDD

– Délibération panneaux lumineux signalisation école

– Délibération tarif location logement ancienne poste

– Ado’lympiades

– Point sur les constructions

– Divers

Séance du 1er Juin 2021

• Vote compte rendu dernier conseil municipal

• Délibération marché travaux rénovation école

• Délibération marché travaux préau école

• Délibération marché travaux placette

• Délibération travaux rond point
• Délibération convention SPA
• Divers

Séance du 10 avril 2021

• Vote compte rendu dernier conseil municipal

• Délibération marché coupe bois derrière école

• Délibération taux imposition 2021

• Délibération suppléant CLECT

• Délibération investisseur urbanisation centre village

• Délibération plan financement projet cure

• Délibération plan financement projet aménagement école +préau

• Délibération plan financement projet studio accessible PMR

• Délibération plan financement projet giratoire et placette

• Délibération Adhésion au dispositif Conseil en Énergie Partagée

• Divers

Séance du 20 février 2021

• Vote compte rendu dernier conseil municipal 
• Délibération compte administratif 2020 et résultats clôture 2020 
• Délibération budget primitif 2021 
• Délibération exonération location hangar association Les Historiales
• Délibération montant loyer maison Pioz
• Délibération désignation membres CLECT
• Délibération organisation temps scolaire rentrée 2021
• Délibération admission en non valeur loyers Galloni
• Délibération marché d’études pour la rénovation de la cure
•  Divers

Séance du 27 octobre 2020

• Délibération DM n° 1-2020
• Délibération autorisation poursuite comptable public
• Délibération participation CMS Tour du Pin
• Délibération subvention association chasse
• Point sur le PLUI
• Point sur la construction de la cantine
• Colis des anciens
• Divers

Séance du 18 juin 2020

• Approbation du dernier compte-rendu de conseil (ci joint)
•  Délégations aux adjoints et aux conseillers délégués selon l’organigramme (ci joint)
• Délibération pour l’adoption du règlement intérieur (ci joint)
• Délibération pour attribuer les indemnités soit environ 60% des montants autorisés.
• Délibération délégations du conseil municipal au maire
• Divers