LES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

DERNIER COMPTE RENDU

 

Séance du 10 avril 2021

 

Séance du 10 avril 2021

  • Vote compte rendu dernier conseil municipal

  • Délibération marché coupe bois derrière école

  • Délibération taux imposition 2021

  • Délibération suppléant CLECT

  • Délibération investisseur urbanisation centre village

  • Délibération plan financement projet cure

  • Délibération plan financement projet aménagement école +préau

  • Délibération plan financement projet studio accessible PMR

  • Délibération plan financement projet giratoire et placette

  • Délibération Adhésion au dispositif Conseil en Énergie Partagée

  • Divers

 

CR 10.04.21 Télécharger

 

PRÉCÉDENTS COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 20 février 2021

 

Séance du 20 février 2021

  • Vote compte rendu dernier conseil municipal 
  • Délibération compte administratif 2020 et résultats clôture 2020 
  • Délibération budget primitif 2021 
  • Délibération exonération location hangar association Les Historiales
  • Délibération montant loyer maison Pioz
  • Délibération désignation membres CLECT
  • Délibération organisation temps scolaire rentrée 2021
  • Délibération admission en non valeur loyers Galloni
  • Délibération marché d’études pour la rénovation de la cure
  •  Divers

 

CR 20.02.21 Télécharger

 

Séance du 27 octobre 2020

Séance du 27 octobre 2020

  • Délibération DM n° 1-2020
  • Délibération autorisation poursuite comptable public
  • Délibération participation CMS Tour du Pin
  • Délibération subvention association chasse
  • Point sur le PLUI
  • Point sur la construction de la cantine
  • Colis des anciens
  • Divers

 

 

CR 27.10.2020  Télécharger

 

Séance du 18 juin 2020

Séance du 18 juin 2020

  • Approbation du dernier compte-rendu de conseil (ci joint)
  •  Délégations aux adjoints et aux conseillers délégués selon l’organigramme (ci joint)
  • Délibération pour l’adoption du règlement intérieur (ci joint)
  • Délibération pour attribuer les indemnités soit environ 60% des montants autorisés.
  • Délibération délégations du conseil municipal au maire
  • Divers

 

 
Séance du 27 mai 2020

Séance du 27 mai 2020

  • Élection du maire
  • Délibération pour le nombre d’adjoint(e)s
  • Élection de la liste des adjoint(e)s
  • Approbation du dernier compte rendu de conseil en ligne (en pièce jointe)
  • Divers
 
 
 
 
Séance du 24 avril 2020
 

Séance du 24 avril 2020

  • Délibération approuvant les conditions de prêt bancaire proposées par la Caisse d’Épargne
  • Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer les ordres de service concernant le projet de construction de la cantine
  • Divers 
 

 
 
Séance du 18 février 2020
 

Séance du 18 février 2020

  • Vote compte rendu dernier conseil municipal
  • Délibération compte administratif 2019 et résultats clôture 2019
  • Délibération budget primitif 2020
  • Délibération indemnité conseil allouée au comptable public 2019
  • Délibération logements communaux
  • Avancement projet périscolaire
  • Tour de garde bureau de vote élections
  • Point sur les locations
  • Divers
 
 
 
 
 
 
 
Séance du 1er octobre 2019
 

Séance du 1er octobre 2019

  • Délibération location salle des fêtes pour les Sapeurs-Pompiers
  • Délibération rapport CLECT correctif de l’évaluation de compétences restituées
  • Délibération rapport CLECT restitution de l’AC charge – compétence GEMAP
  • Délibération rapport CLECT restitution du temps agents voirie et interventions techniques
  • Délibération rapport CLECT transfert de charges du parking du Centre nautique intercommunal de la tour du Pin
  • Délibération rapport CLECT transfert de charges des accueils de loisirs sans hébergement
  • Délibération rapport CLECT transfert de charges du nouvel investissement ALSH de la tour du Pin
  • Délibération contrat de partenariat COTNI
  • Délibération demande subvention ACCA (association chasse de Pressins)
  • Avenant convention cantine scolaire
  • Divers 

 

 
 
 
 
 
Séance du 06 juin 2019

Séance du 06 juin 2019

  • Approbation compte rendu dernier conseil municipal (pièce jointe)
  • Délibération présentation et approbation projet ADP final restaurant scolaire
 
 
 
 
 
Séance du 12 mars 2019

Séance du 12 mars 2019

  • Délibération COMPTE ADMINISTRATIF 2018
  • Délibération BUDGET PRIMITIF 2019 ET AFFECTATION DU RESULTAT 2018
  • Délibération PROJETS INVESTISSEMENTS 2019
  • Délibération APPLICATION TAUX INGENIERIE VOIRIE 2019
  • Délibération CONVENTION FONCTIONNEMENT ET FINANCEMENT SERVICE URBANISME VDD:
  • Délibération RENFORCEMENT RESEAU PROJET METHANISEUR
  • Délibération RETRAIT COMMUNE ST SULPICE DES RIVOIRES DU SIVU GYMNASE DU COLLEGE LE GUILLON
  • REPRISES CONCESSIONS CIMETIERE PERPETUELLES ABANDONNEES
  • Délibération CONVENTION EXPLOITATION TERRAINS
  • Délibération MARCHE DEMOLITION GRANGE EN VUE DE LA CONSTRUCTION DU BATIMENT PERISCOLAIRE
  • Délibération REVERSEMENT PART FONCIER BATI SUR LES ZONES ACTIVITES ECONOMIQUES
  • Délibération REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT SUR LES ZONES ACTIVITES ECONOMIQUES
  • PROJET BATIMENT PERISCOLAIRE
  • Divers