Séance du 15 février 2022
23 mars 2022– Approbation compte rendu de conseil – Préparation BP 2022 (Débat d’orientation budgétaire) – Délibération protocole transactionnel – Délibération loyer logement 1160 route du village – Délibération renouvellement poste urbanisme/accueil mairie poste – Délibération adressage – Délibération panneaux signalisation école – Délibération admission en non valeur – Délibération temps de travail 1607h – Délibération condamnation tribunal affaire…
Séance du 22 Octobre 2021
23 mars 2022– Délibération arché préau suite à la CAO du 18/10 – Délibération contrat de maintenance de l’ascenseur périscolaire – Délibération contrat de maintenance de la chaudière nouveau bâtiment – Délibération contrat de maintenance de l’adoucisseur d’eau – Délibération plan de sécurité incendie du nouveau bâtiment – Délibération promesse de vente parcelle concernant l’urbanisation du centre…
Séance du 28 Juin 2021
23 mars 2022– Délibération et débat projets communaux – Délibération arrêt PLUI Est VDD – Délibération panneaux lumineux signalisation école – Délibération tarif location logement ancienne poste – Ado’lympiades – Point sur les constructions – Divers Conseil municipal du Lundi 28 Juin 2021
Séance du 1er Juin 2021
23 mars 2022Vote compte rendu dernier conseil municipal Délibération marché travaux rénovation école Délibération marché travaux préau école Délibération marché travaux placette Délibération travaux rond point Délibération convention SPA Divers CR 1er Juin 2021
Séance du 10 avril 2021
23 mars 2022Vote compte rendu dernier conseil municipal Délibération marché coupe bois derrière école Délibération taux imposition 2021 Délibération suppléant CLECT Délibération investisseur urbanisation centre village Délibération plan financement projet cure Délibération plan financement projet aménagement école +préau Délibération plan financement projet studio accessible PMR Délibération plan financement projet giratoire et placette Délibération Adhésion au dispositif Conseil…
Séance du 20 février 2021
23 mars 2022Vote compte rendu dernier conseil municipal Délibération compte administratif 2020 et résultats clôture 2020 Délibération budget primitif 2021 Délibération exonération location hangar association Les Historiales Délibération montant loyer maison Pioz Délibération désignation membres CLECT Délibération organisation temps scolaire rentrée 2021 Délibération admission en non valeur loyers Galloni Délibération marché d’études pour la rénovation de la…
Séance du 27 octobre 2020
23 mars 2022Délibération DM n° 1-2020 Délibération autorisation poursuite comptable public Délibération participation CMS Tour du Pin Délibération subvention association chasse Point sur le PLUI Point sur la construction de la cantine Colis des anciens Divers CR 27.10.2020 Télécharger
Séance du 18 juin 2020
23 mars 2022Approbation du dernier compte-rendu de conseil (ci joint) Délégations aux adjoints et aux conseillers délégués selon l’organigramme (ci joint) Délibération pour l’adoption du règlement intérieur (ci joint) Délibération pour attribuer les indemnités soit environ 60% des montants autorisés. Délibération délégations du conseil municipal au maire Divers CR 18.06.2020 Télécharger
Séance du 27 mai 2020
23 mars 2022Élection du maire Délibération pour le nombre d’adjoint(e)s Élection de la liste des adjoint(e)s Approbation du dernier compte rendu de conseil en ligne (en pièce jointe) Divers CR 27.05.2020 Télécharger
Séance du 24 avril 2020
23 mars 2022Délibération approuvant les conditions de prêt bancaire proposées par la Caisse d’Épargne Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer les ordres de service concernant le projet de construction de la cantine Divers CR 24.04.2020 Télécharger