Séance du 20 février 2021
23 mars 2022Vote compte rendu dernier conseil municipal Délibération compte administratif 2020 et résultats clôture 2020 Délibération budget primitif 2021 Délibération exonération location hangar association Les Historiales Délibération montant loyer maison Pioz Délibération désignation membres CLECT Délibération organisation temps scolaire rentrée 2021 Délibération admission en non valeur loyers Galloni Délibération marché d’études pour la rénovation de la…
Séance du 27 octobre 2020
23 mars 2022Délibération DM n° 1-2020 Délibération autorisation poursuite comptable public Délibération participation CMS Tour du Pin Délibération subvention association chasse Point sur le PLUI Point sur la construction de la cantine Colis des anciens Divers CR 27.10.2020 Télécharger
Séance du 18 juin 2020
23 mars 2022Approbation du dernier compte-rendu de conseil (ci joint) Délégations aux adjoints et aux conseillers délégués selon l’organigramme (ci joint) Délibération pour l’adoption du règlement intérieur (ci joint) Délibération pour attribuer les indemnités soit environ 60% des montants autorisés. Délibération délégations du conseil municipal au maire Divers CR 18.06.2020 Télécharger
Séance du 27 mai 2020
23 mars 2022Élection du maire Délibération pour le nombre d’adjoint(e)s Élection de la liste des adjoint(e)s Approbation du dernier compte rendu de conseil en ligne (en pièce jointe) Divers CR 27.05.2020 Télécharger
Séance du 24 avril 2020
23 mars 2022Délibération approuvant les conditions de prêt bancaire proposées par la Caisse d’Épargne Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer les ordres de service concernant le projet de construction de la cantine Divers CR 24.04.2020 Télécharger
Séance du 18 février 2020
23 mars 2022Vote compte rendu dernier conseil municipal Délibération compte administratif 2019 et résultats clôture 2019 Délibération budget primitif 2020 Délibération indemnité conseil allouée au comptable public 2019 Délibération logements communaux Avancement projet périscolaire Tour de garde bureau de vote élections Point sur les locations Divers CR 18.02.2020 Télécharger
Séance du 1er octobre 2019
23 mars 2022Délibération location salle des fêtes pour les Sapeurs-Pompiers Délibération rapport CLECT correctif de l’évaluation de compétences restituées Délibération rapport CLECT restitution de l’AC charge – compétence GEMAP Délibération rapport CLECT restitution du temps agents voirie et interventions techniques Délibération rapport CLECT transfert de charges du parking du Centre nautique intercommunal de la tour du Pin…
Séance du 06 juin 2019
23 mars 2022Approbation compte rendu dernier conseil municipal (pièce jointe) Délibération présentation et approbation projet ADP final restaurant scolaire CR 06.06.2019 Télécharger
Séance du 12 mars 2019
23 mars 2022Délibération COMPTE ADMINISTRATIF 2018 Délibération BUDGET PRIMITIF 2019 ET AFFECTATION DU RESULTAT 2018 Délibération PROJETS INVESTISSEMENTS 2019 Délibération APPLICATION TAUX INGENIERIE VOIRIE 2019 Délibération CONVENTION FONCTIONNEMENT ET FINANCEMENT SERVICE URBANISME VDD: Délibération RENFORCEMENT RESEAU PROJET METHANISEUR Délibération RETRAIT COMMUNE ST SULPICE DES RIVOIRES DU SIVU GYMNASE DU COLLEGE LE GUILLON REPRISES CONCESSIONS CIMETIERE PERPETUELLES ABANDONNEES…
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 18 MARS 2022
15 mars 2022Le conseil municipal aura lieu le vendredi 18 mars 2022 à 19h00 grande salle socioculturelle. Les conditions d’accueil seront identiques au dernier conseil municipal Ordre du jour : – Approbation compte rendu de conseil (pièce jointe) – Élection d’un adjoint au Maire – Délibération compte administratif 2021 – Délibération budget primitif 2022 – Délibération…